RESPONSABILITE MEDICALE
Parce que la santé touche à ce qu’il y a de plus intime, venir consulter un avocat après un accident médical, un diagnostic manqué ou un défaut d’information n’est jamais anodin.
Mon activité est entièrement tournée vers l’accompagnement des patients et de leurs proches lorsqu’ils estiment avoir été victimes d’une faute médicale, d’un aléa thérapeutique ou d’un défaut d’information sur les risques d’un acte.
Avant d’être un dossier, votre situation est une histoire de vie, souvent marquée par la douleur, l’incompréhension,
parfois la colère.
Mon premier rôle est de vous écouter, longuement et sans jugement:
• comprendre votre parcours de soins, vos attentes, vos craintes ;
• mettre des mots juridiques sur ce que vous avez vécu, sans jamais perdre de vue la dimension humaine ;
• vous expliquer, avec des termes simples, ce qui relève d’une faute médicale, d’un aléa thérapeutique ou d’une complication connue de la science. Cette phase d’échange est essentielle pour restaurer une relation de confiance, là où la confiance dans le système de
santé a parfois été profondément ébranlée.
En droit, la responsabilité médicale repose en principe sur la preuve d’une faute : erreur de diagnostic, geste technique inadapté, défaut de surveillance, non-respect des règles de l’art, défaut d’information sur les risques, etc
Mon rôle consiste à :
• analyser minutieusement votre dossier médical ;
• identifier les éventuels manquements aux « données
acquises de la science » et aux règles de bonne pratique ;
• distinguer ce qui relève d’un risque inhérent à l’acte de ce qui pourrait constituer une faute engageant la responsabilité du praticien ou de l’établissement.
Être soigné, ce n’est pas seulement recevoir des soins : c’est aussi être informé de manière loyale, claire et appropriée sur les risques fréquents ou graves normalement prévisibles d’un acte médical, afin de pouvoir consentir ou refuser en connaissance de cause
Les textes et la jurisprudence ont fait du devoir d’information un pilier des droits des patients :
• l’information doit porter sur les risques graves, même exceptionnels, dès lors qu’ils sont connus et susceptibles d’influencer votre décision ;
• en cas de litige, c’est au professionnel ou à l’établissement de santé de prouver qu’il vous a correctement informé ;
• si le risque sur lequel vous n’avez pas été informé se réalise, vous pouvez obtenir réparation d’une perte de chance d’avoir pu refuser l’acte ou choisir une autre option thérapeutique. Je vous aide à faire reconnaître ce droit fondamental, souvent au cœur du sentiment
d’injustice ressenti par les patients et leurs proches.
Chaque situation étant unique, ensemble, nous définissons la voie la plus adaptée :
• recours amiable devant la commission de conciliation et d’indemnisation (CCI) en cas d’accident médical, d’infection nosocomiale ou d’aléa thérapeutique ;
• mise en cause d’un praticien libéral ou d’un établissement de santé devant les juridictions civiles ou administratives;
• actions fondées sur le défaut d’information, la faute technique, le manquement aux règles d’hygiène ou de surveillance, ou encore la mauvaise organisation des soins.
À chaque étape, je veille à :
• vous expliquer clairement les enjeux, les délais et les chances de succès ;
• préparer avec vous les expertises médicales, moments souvent éprouvants où il faut revivre les faits ;
• défendre vos intérêts avec fermeté, tout en restant attentif à votre fatigue, à votre état de santé et à celui de vos proches.
Réparer, autant que possible
Aucune décision de justice ne pourra effacer ce que vous avez vécu.
Mais le droit permet de faire reconnaître officiellement ce qui s’est passé et d’obtenir une indemnisation des préjudices subis :
• préjudices corporels (souffrances endurées, séquelles, handicap, perte d’autonomie) ;
• préjudices économiques (perte de revenus, frais médicaux et d’assistance, aménagement du logement ou du véhicule);
• préjudices moraux, y compris le choc psychologique lié au défaut d’information ou à l’impossibilité de se préparer à la réalisation d’un risque grave ;
• préjudices des proches (préjudice d’affection, d’accompagnement, retentissement sur la vie familiale).
Mon engagement est de tout mettre en œuvre pour que la réparation soit la plus complète et la plus juste possible, dans le respect des barèmes et de la jurisprudence les plus récents.
Je m’attache à :
• vous parler avec franchise, y compris lorsque le dossier
présente des limites ;
• respecter votre rythme, vos questions, vos doutes ;
• demeurer disponible et accessible, par des échanges réguliers et compréhensibles. Mon rôle n’est pas seulement de plaider votre cause : c’est aussi de vous aider à retrouver des repères, à reprendre une forme de maîtrise sur une situation qui vous a souvent échappé.
Choisir un avocat en responsabilité médicale, c’est confier une part de votre histoire à quelqu’un qui doit la traiter avec compétence, mais aussi avec tact, humanité et discrétion. Si vous traversez une épreuve liée à un acte médical, vous n’avez pas à l’affronter seul : le droit offre des outils, la justice un cadre, et mon métier est de vous y guider avec exigence et bienveillance.
